Le groupe écologiste du Sénat se félicite de l’adoption du projet de loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR), qui fera date dans l’histoire du droit au logement et permettra de combattre la crise par l’encadrement des…
Climat : les sénateurs R. Dantec et M. Delebarre en faveur d’un accès direct des collectivités aux fonds internationaux Les sénateurs Ronan Dantec (EELV) et Michel Delebarre (PS) remettent mardi 17 septembre 2013 leur rapport de mission, intitulé « Les…
« Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris 2015 : de l’acteur local au facilitateur global » Le Premier Ministre a confié à MM. Ronan Dantec, sénateur de Loire-Atlantique, et Michel Delebarre, sénateur du Nord, une mission parlementaire auprès…
A la demande de la commission du développement durable, intervention de Ronan Dantec dans le débat sur les déserts médicaux, mardi 11 juin 2013
Monsieur le Président,
Monsieur le président et Mr le rapporteur de la mission d’information,
Monsieur le
Communiqué du groupe écologiste du Sénat à l’issue de l’examen par le Sénat du projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles Ce n’est pas le début d’un Acte III de la décentralisation qui sort aujourd’hui…
Mmes. les Ministres,
M. le Président,
M. les Rapporteurs,
Chers collègues,
Quelle
Les sénateurs Ronan Dantec et Michel Delebarre ont été chargés, par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, d’une mission sur le rôle des collectivités territoriales dans les négociations climatiques (Journal Officiel du 7 mai 2013), dans la perspective de la conférence…
Le texte débattu au Sénat aujourd’hui encadre davantage le statut de l’élu local. Article paru dans Les Echos Cumul des mandats : le Sénat élargit le débat au statut de l’élu Par Laurence Albert. En téléchargement ici Sans tambour ni…
Ronan Dantec est intervenu en séance dans le cadre de l’examen du projet de loi organique relatif à l’élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et du projet de loi relatif au calendrier électoral, à l’élection…
