Vous trouverez ci-après le rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire par Ronan Dantec. Le rapport
22 octobre 2012
Vous trouverez ci-après le rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire par Ronan Dantec. Le rapport
Alors que les États généraux de la démocratie locale se tiennent au Sénat, ce jeudi et demain vendredi, leurs élus réclament une réforme très ambitieuse pour redonner vie aux territoires. Article de Michel URVOY. Communes, intercommunes, syndicats, conseils généraux, conseils…
Les élus EELV pour une réforme territoriale « très ambitieuse » PARIS, 02 oct 2012 (AFP) – Les élus EELV se sont déclarés mardi partisans d’une réforme territoriale « très ambitieuse » autour du couple intercommunautés-régions, à l’avant-veille des états généraux lancés par le…
La séance d’ouverture de la session extraordinaire du Sénat mardi 11 septembre a été consacrée à l’examen du « projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production…
Intervention comme rapporteur pour avis sur la mission « Politique des territoires » du PLF 2012. Lundi 28 novembre 2011 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Messieurs les Présidents de commission, En période de crise, la politique des territoires est…
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Les continentaux qui ont la chance de découvrir la Corse ont souvent une double réaction : d’abord, évidemment, un sentiment d’émerveillement devant la beauté de ces paysages préservés, et ils ne s’en…
