Ronan Dantec soutient la représentation des supporters dans les instances du sport et la participation des supporters au capital des clubs. En effet, selon le sénateur, « le sport n’est pas l’affaire de quelques-uns mais un bien public et l’affaire de…
Le droit individuel à la formation de tous les élus locaux, pour favoriser leur reconversion professionnelle, sera bientôt créé, à l’initiative du Sénat. Ronan Dantec est intervenu au nom du groupe écologiste du Sénat pour défendre le statut de l’élu….
Au nom du groupe écologiste au Sénat, Ronan Dantec est intervenu lors de la « proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification du droit pour les collectivités territoriales et à encadrer la transposition des directives européennes ». Il a rappelé…
Monsieur le président, Monsieur le secrétaire d’État, Monsieur le président de la commission, Mes chers collègues, Comme je l’avais indiqué lors de l’examen du projet de loi il y a quelques semaines, le groupe écologiste est favorable à la majeure…
Dans le cadre de la discussion sur le projet de loi de finances pour 2016, intervention de Ronan Dantec sur la partie « Avances aux collectivités territoriales ». Monsieur le président,Monsieur le secrétaire d’État,Madame la présidente de la commission des finances,Messsieurs les…
Intervention de Ronan Dantec lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur la PPL « Organisation de la manutention dans les ports maritimes » Monsieur le président,Monsieur le secrétaire d’État,Monsieur le président de la commission,Monsieur le rapporteur,…
Dans le cadre du débat sur la réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) qui s’est tenu le 17 novembre, Ronan Dantec est intervenu au nom du groupe écologiste pour rappeler le rôle fondamental des collectivités locales dans l’action…
Intervention de Ronan Dantec sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques. M. le Président, M. le Ministre, M. le Rapporteur, Mes chers collègues, C’est un…
Ronan Dantec était chef de file sur ce texte déposé par Esther Benbassa et les membres du groupe écologiste. Par cette résolution adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés, le Sénat invite le gouvernement français à jouer un rôle moteur et…
Intervention de Ronan Dantec dans la DG sur la proposition de loi dite « dockers » qui actualise le statut des dockers (4000 ouvriers dockers en France).L’ensemble de la gauche a voté contre le texte modifié par la droite au Sénat parce…
